UN MONDE PARALLELE
Lorsque JULIEN et CECILE se séparent, CANELLE est toute petite et manifestement, ils n'ont ni l'un ni l'autre suffisamment de maturité pour réaliser très bien ce qu'ils sont en train de faire et ce qui les attend.
Aussi, comme ils se sont aimés avec passion, ils se sépareront avec haine, sa soeur jumelle.
Tant et si bien que le Juge des Enfants du lieu de leur résidence, conscient de leur incapacité temporaire à s'occuper de leur petite fille,va décider de confier provisoirement, avant que des enquêtes sociales ne soient faites, la domiciliation de l'enfant à la grand-mèrepaternelle, ancienne éducatrice, parfaitement capable, dans un premier temps, de servir de lieu neutre et d'espace de sauvegarde pourcette petite fille totalement désemparée, âgée à l'époque de un an.
Durant deux ans, la bataille judiciaire fera rage.
A l'issue d'enquêtes et de saisines de Juge, c'est le Juge aux Affaires Familiales qui va rendre une décision, confiant ladomiciliation de l'enfant à la mère, et réservant au père un droit de visite et d'hébergement.
Très vite, Cécile va décider de quitter son lieu de résidence avec la petite fille et part s'installer à 300 Kms.
Malheureusement, encore très jeune et dénuée de tout emploi, elle ne s'insèrera que très mal et va vivre dans des conditionsextrêmement difficiles tant pour elle que la petite fille.
De son côté, JULIEN, qui se stabilise semble t'il plus vite, trouvera un travail et se rendra compte rapidement que CANELLEn'est pas bien avec sa mère.
Aussi, à l'issue des vacances d'ETE 1996, il va refuser, et alors qu'il vit dans une région du SUD de la FRANCE, derendre l'enfant et la gardera par devers lui.
Seize jours après exactement, CECILE déposera plainte contre lui pour non représentation d'enfant, mais ce qui est extrêmementcurieux, elle ne tentera quasiment jamais, sauf par un ou deux appels téléphoniques, de venir récupérer sa fille alors qu'elle connaîtparfaitement l'adresse de JULIEN.
Car ce problème d'adresse est bien le problème majeur qui va conduire à cet imbroglio judiciaire absolument extraordinaire.
A cette époque là, JULIEN, qui jusqu'à présent vivait à la Rue des Pinçons, seul, fait la connaissance d'Hélène.
Rapidement, un couple se créé et se rendant compte qu'il ne pourra continuer longtemps à vivre tout seul, JULIEN décide des'installer chez HELENE.
Il quitte donc la Rue des Pinçons et s'installe Avenue du Siècle.
Parallèlement, il relève appel de la décision qui est rendue et qui confie la domiciliation de l'enfant à la mère.
Cette affaire est évoquée dabs le courant de l'année 1997 devant une COUR D'APPEL du centre de la FRANCE dont lesmagistrats sont de grande réputation mais qui n'ont pas l'habitude de favoriser la cause des pères.
Or, curieusement et alors que la mère avait demandé à ce que l'enfant lui soit restitué sous astreinte en exécution de la décisionappelée, les magistrats ordonnent une nouvelle enquête sociale mais de ne défèrent pas à la demande de CECILE.
Au cours de cette instance, CECILE est parfaitement au courant de ce que JULIEN a changé d'adresse et qu'il vit maintenantavec une tierce personne.
Elle le sait d'autant plus qu'alors qu'elle est entendue pour la première fois par les services de Police à la suite de laplainte qu'elle a déposée, audition qui a lieu le 11 AVRIL 1997, elle donne l'adresse de JULIEN.
L'enquête sociale a lieu.
JULIEN n'a pas d'emploi très déterminé mais il s'organise bien et arrive à vivre très correctement avec la compagne quielle travaille, et la petite CANELLE.
Si, durant l'été, il assure la surveillance d'un centre de loisirs, et l'enquêteur social désigné par la COURD'APPEL va venir le visiter sur son lieu de travail.
Bien plus, JULIEN qui est un garçon sérieux et honnête, lui indique qu'à compter du mois de SEPTEMBRE 1997, il va quitter larésidence dans laquelle il vit avec HELENE, et va s'installer dans un nouvel appartement dont il donne l'adresse et dont ilcommunique les plans à l'enquêteur social, autant d'informations qui sont dans le rapport d'enquête sociale.
Durant toute cette période, CECILE ne cherchera pas à voir CANELLE.
L'affaire suit son cours devant la COUR D'APPEL et au mois de JANVIER 1998, et plus précisément le 25, la COURD'APPEL confie la domiciliation au père et réserve à la mère un droit de visite et d'hébergement progressif, qui doit dans un premiertemps s'exécuter dans un Point Rencontre de la ville dans laquelle demeure JULIEN.
Quelques jours avant l'audience de la COUR D'APPEL, CECILE réagit curieusement en demandant à un avocat de saisir leJuge de l'Exécution afin de faire respecter la décision qui a pourtant été appelée et sur laquelle les avocats ont déjà plaidé attendant le délibérépour une semaine après.
Cette procédure devant le Juge de l'Exécution est aussi inopérante qu'inutile et juridiquement totalement fantaisiste mais trèsimportante puisque l'assignation est délivrée par un huissier de la ville dans laquelle vit JULIEN à sa nouvelle adresse.
Cela signifie de façon absolument incontestable qu'en JANVIER 1998, à minima, CECILE sait parfaitement où demeure CANELLEet JULIEN.
Le temps passe tranquillement, et malheureusement pour CANELLE, sa maman ne veut pas venir la voir.
Le Point Rencontre prend contact avec elle et attestera plus tard qu'à trois reprises, la mère a été sollicitée et qu'elle a refusé devenir voir l'enfant.
Elle ne se présentera pas plus au domicile de JULIEN qu'elle connaît parfaitement ?.
En AVRIL 1999, JULIEN l'apprendra par la suite, CECILE est entendue par les services de police, et curieusement, elle déclare à cemoment là qu'elle ne connaît pas l'adresse de JULIEN qui aurait disparu.
Les services du parquet du Procureur de la République de la ville dans laquelle demeure CECILE, vont donc diligenter des procédures derecherche et de citation à la dernière adresse connue de JULIEN et curieusement, alors que tout le monde connaît son adresse, la preuve en estrapportée, ni l'huissier, ni les services de l'ordre, pas plus que Monsieur le Procureur de la République, ne le retrouveront, etJULIEN sera qualifié comme parti sans laisser d'adresse, domicile inconnu.
La suite est absolument extraordinaire et hallucinante.
Cité une première fois devant le Tribunal Correctionnel du lieu de résidence de CECILE au mois de JUIN, l'affaire sera renvoyée enSEPTEMBRE pour vice de procédure.
Durant toute cette période et alors qu'elle était présente à l'audience, CECILE ne dira jamais qu'elle connaîtl'adresse.
En SEPTEMBRE 1999, l'affaire vient enfin devant le Tribunal Correctionnel.
Bien entendu, JULIEN n'est pas présent ni représenté et CECILE, cela ressort du plumitif d'audience, est entendu par laPrésidente du Tribunal Correctionnel.
Elle ne donnera pas l'adresse de JULIEN, pas plus que son avocat, dont il faut imaginer qu'il n'avait pas été mis aucourant.
La sanction tombe : 1 an de prison ferme, mandat d'arrêt... !
Certes, l'on aura beau m'expliquer que cette sanction a été prononcée parce que le Tribunal Correctionnel souhaitait faire sortirJULIEN de son refuge, pendant qu'à l'époque qu'il se cachait, il n'en demeure pas moins que je ne l'ai quasiment jamais vu en 22 ans de carrière, appliqué à une mère.
Le fait est qu'au mois de JANVIER 2000, JULIEN reçoit une convocation à son adresse que tout le monde connaît depuis deux ans etdemi, et que l'on retrouve enfin, alors que quelques mois avant, on ne savait soi disant pas où il vivait.
Il s'y présente très simplement et arrivé dans les locaux des forces de l'ordre, il se voit signifier son mandat d'arrêt etimmédiatement arrêté et incarcéré.
Il est présenté devant le Procureur de la République du lieu de sa résidence qui ne l'avait pas trouvé soi disant quelques mois avant.
Il fait opposition et passe 5 jours en prison, sans avoir la moindre possibilité de contact ni avec son avocat, ni avec sa famille.
L'on imagine aisément les états d'âme de ce garçon, sachant que sa petite fille âgée de 6 ans, l'a vu disparaître du jourau lendemain sans aucune explication, incarcéré alors qu'i l n'a jamais eu le moindre problème au milieu de délinquants et dansune maison d'arrêt dont la réputation a fait récemment la une des journaux.
Au bout de 5 jours, menottes aux mains, il est présenté devant le Tribunal Correctionnel.
Le matin de l'audience, le Procureur de la République, contacté par l'avocat de JULIEN, avait adopté une position très dureindiquant que cette affaire était d'une gravité extraordinaire et qu'il allait requérir le maintien du mandat de dépôt.
Heureusement, ce magistrat, intègre, modifie son attitude et sa position dès qu'il voit le dossier que l'avocat de JULIEN luiprésente.
Il requiert lui-même à l'audience, la levée immédiate du mandat de dépôt.
L'affaire est renvoyée pour être jugée dans quelques mois.
Voici donc un dossier qui appelle une réflexion sur les justices et leur incapacité manifeste à se connecter.
Depuis longtemps, lorsqu'en 1983, reçu par le ministre de la solidarité, elle me demanda ex abrupto : " Si vous aviez la possibilitéde modifier immédiatement quelque chose dans notre loi, que feriez-vous ? " Je lui ai répondu : " Créer de véritables chambres de lafamille composées de magistrats réellement motivés par les Affaires Familiales et qui auront à connaître à la fois des aspects civil etpénal de ce droit de la famille ".
Si nos responsables politiques prenaient conscience que les réformes qu'ils envisagent tous les trois ou quatre ans ne serventrigoureusement à rien, et qu'en définitive seul un budget concret et conséquent permettrait au magistrat de faire leur travailcorrectement en se réorganisant et en prenant le temps d'étudier le dossier, de telles aberrations n'auraient pas eu lieu.
En attendant, JULIEN a passé 5 jours en prison et ne sera jamais indemnisé car il y a fort à penser qu'il sera relaxé du délit de nonreprésentation d'enfant, la mère n'ayant jamais cherché à récupérer sa fille, ce qui est tout de même extraordinaire, et ayantmême indiqué au Point Rencontre qu'elle ne voulait plus la voir .
Il y aura que très peu de chance d'obtenir des dommages et intérêts et d'ailleurs il ne cherchera pas à le faire contre la mère deson enfant, qui a sciemment menti à la justice en ne donnant pas son adresse alors qu'elle la connaissait parfaitement.
Et puis il y a CANELLE, cette petite fille de 6 ans, que l'on a réussi à préserver grâce à l'intelligence des magistrats qui ontpris conscience de l'erreur qui avait été commise mais qui a tout de même été privée de son père pendant 6 jours, sans comprendre cequi arrivait.
La leçon servira t'elle ?
Suite au prochain numéro
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