Ce gendre d’accusations qui polluent les procédures de séparation et de divorce depuis des années n’avaient jusqu’à ce jour que, très rarement, pour ne pas dire jamais conduit la justice à sanctionner celui ou celle qui les utilisait en sachant pertinemment qu’elles étaient fausses.
Ce n’est pas faute pour le Cabinet de tenter à chaque fois des procédures.
J’ai en mémoire une affaire plaidée en Normandie où, de la garde à vue d’un père qui frôla la prison avec une restriction drastique de ses possibilités de voir son fils, nous sommes passés à un transfert de domiciliation à son profit.
Nous avons par la suite poursuivi la mère devant le Tribunal correctionnel pour dénonciation calomnieuse et, elle a été relaxée, les Magistrats considérant contre toutes les évidences du dossier qu’au moment où elle avait déposé la 1ère de ses douze plaintes, elle avait agi au nom du principe de précaution.
Et cette affaire du sud de la France où nous obtenons pour le père un transfert de domiciliation, le JAF justifiant sa décision sur l’évidence d’un syndrome d’aliénation parentale, alors que la mère accusait pèle mêle la justice, la police, les services sociaux de faire partie d’un vaste réseau de pédophiles sans pour autant déclencher les foudres du Procureur…
Pourtant, il ne faut jamais renoncer.
Un père que je défens n’a plus vu sa fille depuis juin 1996.
Je vous épargnerai les dizaines de procédures qui ont émaillées ce dossier dans lequel les Juges aux affaires familiales ont fait ce qu’ils pouvaient, le Parquet et le Juge des enfants à peu prés n’importe quoi.
Toute cette mascarade a trouvé un épilogue triste mais constructif dans le bureau d’un Juge d’instruction.
La mère avait bien évidemment déposé plainte pour abus sexuel contre le père et, le principe de précaution avait joué à fond.
Il y a déjà deux ans le Juge d’instruction qui avait ouvert une information criminelle avait décidé de rendre une ordonnance de non-lieu.
La mère avait fait appel et, la chambre de l’instruction devait décider que, le Juge devait poursuivre ses investigations considérant que l’instruction était légère… !
Pierre n’a donc revu sa fille qu’au moment de la confrontation dans le bureau du magistrat.
Il avait quitté une enfant de 4 ans et se retrouvait face à une inconnue de 18 ans.
Le Juge a tout tenté pour que Marie revienne sur ses déclarations manifestement et incontestablement fausses et dictées par sa mère.
Inflexible et, totalement dévastée par un syndrome d’aliénation parentale évident, enfermée dans une bulle masquée sous un déguisement noir et fardée à outrance, la jeune femme n’a pas bronché et, le père et la fille se sont quittés sans un mot.
Le Parquet vient de rendre un réquisitoire qu’il nous a fait parvenir réclamant non seulement un non-lieu mais, surprise, la condamnation de la mère à une amende civile de 1 500 €.
Je n’ai pas le don d’ubiquité mais, je lis beaucoup sur le sujet et je pense qu’il s’agit là d’une des toutes premières décisions qui tentent à fustiger de fausses accusations d’inceste, c’est très encourageant à suivre…
A quoi sert l’audition des enfants ?
Je vous ai plusieurs fois martelé que, j’étais totalement hostile et opposé aux auditions d’enfants par la Justice accompagnés ou pas d’avocat.
Successivement une Cour d’appel et un JAF viennent de me conforter dans mon opinion par des décisions absolument hallucinantes.
Dans les deux dossiers en question, de jeunes enfants avaient eu le courage de braver les foudres de l’un des parents en indiquant au juge qui s’était empressé de le faire savoir, qu’il souhaitait vivre avec l’autre.
Par deux fois, la Justice a jugé que ce n’était pas parce que des enfants le demandaient qu’il fallait accorder le transfert.
J’avoue que je plaidais pour des pères et que, ceci explique peut-être cela.
Pourtant dans les deux décisions en question, les déclarations des enfants étaient soutenues par des examens médico-psychologiques privés et sérieux.
Comprenne qui pourra, que l’on ne me dise pas que le matriarcat ne vient pas de faire une entrée fracassante dans nos prétoires.
Ce n’est pas faute pour le Cabinet de tenter à chaque fois des procédures.
J’ai en mémoire une affaire plaidée en Normandie où, de la garde à vue d’un père qui frôla la prison avec une restriction drastique de ses possibilités de voir son fils, nous sommes passés à un transfert de domiciliation à son profit.
Nous avons par la suite poursuivi la mère devant le Tribunal correctionnel pour dénonciation calomnieuse et, elle a été relaxée, les Magistrats considérant contre toutes les évidences du dossier qu’au moment où elle avait déposé la 1ère de ses douze plaintes, elle avait agi au nom du principe de précaution.
Et cette affaire du sud de la France où nous obtenons pour le père un transfert de domiciliation, le JAF justifiant sa décision sur l’évidence d’un syndrome d’aliénation parentale, alors que la mère accusait pèle mêle la justice, la police, les services sociaux de faire partie d’un vaste réseau de pédophiles sans pour autant déclencher les foudres du Procureur…
Pourtant, il ne faut jamais renoncer.
Un père que je défens n’a plus vu sa fille depuis juin 1996.
Je vous épargnerai les dizaines de procédures qui ont émaillées ce dossier dans lequel les Juges aux affaires familiales ont fait ce qu’ils pouvaient, le Parquet et le Juge des enfants à peu prés n’importe quoi.
Toute cette mascarade a trouvé un épilogue triste mais constructif dans le bureau d’un Juge d’instruction.
La mère avait bien évidemment déposé plainte pour abus sexuel contre le père et, le principe de précaution avait joué à fond.
Il y a déjà deux ans le Juge d’instruction qui avait ouvert une information criminelle avait décidé de rendre une ordonnance de non-lieu.
La mère avait fait appel et, la chambre de l’instruction devait décider que, le Juge devait poursuivre ses investigations considérant que l’instruction était légère… !
Pierre n’a donc revu sa fille qu’au moment de la confrontation dans le bureau du magistrat.
Il avait quitté une enfant de 4 ans et se retrouvait face à une inconnue de 18 ans.
Le Juge a tout tenté pour que Marie revienne sur ses déclarations manifestement et incontestablement fausses et dictées par sa mère.
Inflexible et, totalement dévastée par un syndrome d’aliénation parentale évident, enfermée dans une bulle masquée sous un déguisement noir et fardée à outrance, la jeune femme n’a pas bronché et, le père et la fille se sont quittés sans un mot.
Le Parquet vient de rendre un réquisitoire qu’il nous a fait parvenir réclamant non seulement un non-lieu mais, surprise, la condamnation de la mère à une amende civile de 1 500 €.
Je n’ai pas le don d’ubiquité mais, je lis beaucoup sur le sujet et je pense qu’il s’agit là d’une des toutes premières décisions qui tentent à fustiger de fausses accusations d’inceste, c’est très encourageant à suivre…
A quoi sert l’audition des enfants ?
Je vous ai plusieurs fois martelé que, j’étais totalement hostile et opposé aux auditions d’enfants par la Justice accompagnés ou pas d’avocat.
Successivement une Cour d’appel et un JAF viennent de me conforter dans mon opinion par des décisions absolument hallucinantes.
Dans les deux dossiers en question, de jeunes enfants avaient eu le courage de braver les foudres de l’un des parents en indiquant au juge qui s’était empressé de le faire savoir, qu’il souhaitait vivre avec l’autre.
Par deux fois, la Justice a jugé que ce n’était pas parce que des enfants le demandaient qu’il fallait accorder le transfert.
J’avoue que je plaidais pour des pères et que, ceci explique peut-être cela.
Pourtant dans les deux décisions en question, les déclarations des enfants étaient soutenues par des examens médico-psychologiques privés et sérieux.
Comprenne qui pourra, que l’on ne me dise pas que le matriarcat ne vient pas de faire une entrée fracassante dans nos prétoires.
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