UNE PETITE FILLE EN FAMILLE D’ACCUEIL

Depuis 18 mois environ, Ludovic, père d’une petite Gala, alertait régulièrement les services sociaux de la ville dans laquelle elle vivait.

Agée de 5 ans, elle avait distillé des informations qui avaient jeté le doute dans l’esprit de ce père un peu brouillon mais très soucieux de l’avenir de sa fille.

Personne n’avait réagi et pas plus ses lettres au Juge des Enfants que les plaintes qu’il avait déposées n’avaient été suivies d’effet.

De guerre lasse, et après avoir perdu son emploi, il revient vivre chez sa mère et engage une procédure afin de faire baisser sa pension alimentaire.

Il se présente seul à l’audience et rencontre un magistrat à l’écoute qui le laisse s’exprimer (la chose n’est pas si fréquente).

Il parle de la pension alimentaire mais ne manque pas d’indiquer à ce juge, qui semble vouloir l’écouter, qu’il a des doutes sur l’attitude, à l’égard de Gala, de Richard, fils du nouveau compagnon de son ex-compagne.

En cours de délibéré, Ludovic garde sa fille et vient me voir.

Ma première réaction est bien évidemment de lui demander de rendre immédiatement l’enfant.

Je lui conseille cependant de rencontrer avec elle un psychologue clinicien, expert près la Cour d’Appel, avec qui j’ai l’habitude de travailler lorsque j’ai un doute de quelque nature qu’il soit.

Aussitôt dit, aussitôt fait.

Pendant ce temps-là  j’appelle l’avocat adverse, lui explique la situation et lui dit que Gala sera rendue dans l’après-midi à sa mère, à la gendarmerie du lieu de résidence de Ludovic.

Je lui demande de prier sa cliente de contacter le psychologue afin qu’il puisse expliquer que les déclarations de Gala à son père sont préoccupantes.

Elle en convient et promet de mettre tout en œuvre pour protéger sa fille.

Entre-temps, le juge ordonne la réouverture des débats et fixe une audience trois semaines plus tard.

Le jour dit, les parties s’expliquent et comble de surprise, la mère nie avoir reconnu le bien fondé de l’analyse du psychologue, continue à nier la violence sexuelle et agonie son ex-compagnon de tous les maux de la terre.

Le juge reste calme et 8 jours après rend son délibéré : l’enfant est placée en famille d’accueil, dans l’attente des résultats de l’enquête pénale.

Nous avons plaidé en appel sur une procédure à jour fixe, l’arrêt va être rendu dans les jours qui viennent.

Commentaires :

Le juge a outrepassé son pouvoir et a ordonné un placement qui était de la compétence du Juge des Enfants et pas du sien.

L’intention était louable et tendait à protéger une petite fille mais alors pourquoi ne l’avoir pas provisoirement placée chez son père, apte à la recevoir et qui était à la base du signalement.

Il règle de plus en plus dans notre pays des relents matriarcaux qui mettent les pères sur le bord de la route.

L’on a l’impression que les magistrats sont totalement paralysés au point de les pousser à la faute alors qu’ils nourrissaient, dans notre dossier, des intentions louables et nobles.

Ainsi cette décision qui aurait pu être formidable pour Gala se révèle t-elle catastrophique parce que le placement d’un enfant en famille d’accueil est tout de même quelque chose de très grave.

Elle est abîmée par une erreur de procédure que la Cour d’Appel ne pourra que rectifier.

Il faut espérer que l’Arrêt confiera la domiciliation de l’enfant à Ludovic, dans le seul et strict intérêt de la petite fille.